Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2021 / N°042·page 43·fr
    ...3 - Est prolongée l'homologation des diplômes de formation profess...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 24·fr
    ...Bou Rogaa à Sfax. L'avocat-Poursuivant, Brahim BOU ROGAA. N° 187...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 6·fr
    ...# CHAPITRE V ## HOMOLOGATION DES NORMES Art. 20. — L'homologatio...
  • Journal Officiel·2004 / N°071·page 10·fr
    ...des intérêts de la société "Eurogas International Inc" dans le dit...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 3·fr
    ...ant homologation, renouvellement et annulation d'homologation de c...
  • Journal Officiel·2020 / N°016·page 1·fr
    ...548 Mise fin d'une dérogation d'exercer dans le secteur public ......
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 2·fr
    ... 30 octobre 2000, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2021 / N°072·page 1·fr
    ...oi du 3 août 2021, portant prorogation des délibérations concernan...
  • Journal Officiel·2022 / N°041·page 11·fr
    ...es pétroles en Tunisie, une dérogation d'exercer dans le secteur p...
  • Journal Officiel·2015 / N°035·page 12·fr
    ...014, portant prorogation des dispositions dérogatoires prévues par...
  • Journal Officiel·2024 / N°039·page 10·fr
    ...r dont les noms suivent une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 14·fr
    ... l’intérieur, avec rang et prérogatives de chef de service, Vu le...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 5·fr
    ...de Ben Arous, avec rang et prérogatives de chef de service et béné...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 1·fr
    ...1988 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public ....
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 8·fr
    ...Tunisie et ce avec rang et prérogatives d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2016 / N°032·page 10·fr
    ...Est accordé à Monsieur Abdelhamid Abdelhafidh, une dérogation d'ex...
  • Journal Officiel·2014 / N°027·page 10·fr
    ... 2013, portant dispositions dérogatoires des conditions d'intégrat...
  • Journal Officiel·2020 / N°064·page 15·fr
    ...t de Zaghouan avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 13·fr
    ...Le commissaire général bénéficie de rang et prérogatives de direct...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 26·fr
    ...at de Sousse, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...