Les documents relatifs à l'ordre du jour des deux assemblées génér...

...n diplôme de baccalauréat plus deux ans d'études supérieures au mi...

... à la mutuelle depuis au moins deux ans. L'élection a lieu, lors ...

...artie égalitairement entre les deux associés. L'article 6 de stat...

...uments et registres mentionnés deux articles 11 et 11 bis du code ...

...pargnées durant la période des deux ans ». Art. 3. Il est ajouté ...

...ent, - Avoir suivi avec succès deux ans d'études d'enseignement su...

... l'administration au cours des deux années qui précèdent l'année d...

...— Sont ratifiés les deux Accords, ci-annexés, conclus le 23 novemb...

...ar l'administration durant les deux années précédant l'année au ti...

...normale, ont accompli au moins deux ans dans cet échelon; - pour u...

... toutes les parts sociales des deux associés Maher Chbil et Mr Moh...

...voir satisfait aux examens des deux années d'études et des stages ...

...e mille dinars pour chacun des deux associés. 2- L'achat d'un ter...

...041821 et dont deux copies des deux actes ont été déposées au Gref...

...t deux copies de chacun de ces deux actes et PV ont été déposés au...

...nationale des ingénieurs après deux ans d'étude ou parmi les titul...

...Les documents nécessaires selon la loi relatifs à ces deux assembl...

...nne titulaires depuis au moins deux ans d'un diplôme universitaire...

...des deux assemblées générales ordinaires daté du 12 et 13 octobre ...