Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2003 / N°059·page 19·fr
    ...a notifié sa décision de se retirer du permis "Medjerda", Vu la d...
  • Journal Officiel·2021 / N°098·page 4·fr
    ...En cas de manquement aux dispositions du premier alinéa du présent...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 20·fr
    ...- Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine est ...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 7·fr
    ...Le Ministre Délégué auprès du Premier Ministre chargé du Plan; Vu...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 30·fr
    ...- le suivi des études architecturales et techniques du projet, - l...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 11·fr
    ...714495G A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'A.G.E du 12 mai 20...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 34·fr
    ...nnée de la durée du premier renouvellement du permis « Zarat », V...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 23·fr
    ...3) La réalisation des travaux d'aménagement hydraulique au périmèt...
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 7·fr
    ...Le ministre du plan et des finances ; Vu le décret n° 75-384 du 1...
  • Journal Officiel·2002 / N°015·page 14·fr
    ...Suite à cette extension, la validité du premier renouvellement du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 30·fr
    ...Piste agricole et puis la parcelle n°3 secteur «Q» du plan cadastr...
  • Journal Officiel·2022 / N°132·page 10·fr
    ...La limite part du point A (X=548172.59 / Y= 3846699.50) en suivant...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 9·fr
    ...— du présent permis et Ouest du permis de recherches N° 145.391 so...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 9·fr
    ...2 - Aux fins de l'application du présent décret, on entend par : ...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 17·fr
    ...a Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine de Zaghouan | 951.751 ...
  • Journal Officiel·2017 / N°050·page 5·fr
    décrets et arrêtés # ASSEMBLEE ## DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Pa...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 4·fr
    ...— Est ratifié l'Accord annexé au présent décret-loi, conclu à Tuni...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 51·fr
    ...Conforme à la parcelle n° 725 du plan du titre foncier n° 7031 Zag...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 10·fr
    Sur proposition du Premier Ministre, Ministre de l'Intérieur; Vu l...
  • Journal Officiel·2017 / N°017·page 12·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis de recherche ...