Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 91·fr
    ...éléments, chacun étant classé individuellement de point de vue sa ...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 13·fr
    ...our agir au nom de la société individuellement. 2004T3929SRLB2 C...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 13·fr
    ...Hassina, — 9) Rachida, Dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 47·fr
    ...e Iman n°31 cité Ettahrir est indivisible selon l'expertise Abdelh...
  • Annonces Légales·2014 / N°089·page 20·fr
    ...La 368, parts indivises du titre foncier n° 6524 Sidi Bouzid nommé...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 13·fr
    ...robation des états financiers individuels relatifs à l'exercice cl...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 6·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 14·fr
    ...la maison objet de la vente représente 170,25 parts dans l'indivis...
  • Annonces Légales·2016 / N°050·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises (889/1609 parts) faisant partie du...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 30·fr
    ...s aux comptes sur les comptes individuels, consolidés et IFRS dudi...
  • Annonces Légales·2019 / N°097·page 15·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble sis au bord d'une rue attenante à...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 48·fr
    ...500 parts indivises dans la totalité du titre foncier n°544771 Nab...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 38·fr
    ...les parts indivises (600/11942 parts) revenant aux parties saisies...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 79...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 21·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Votre présence à...
  • Annonces Légales·2004 / N°076·page 2·fr
    ...La totalité des 3000/11320 parts indivises revenant à la caution s...
  • Annonces Légales·2005 / N°152·page 8·fr
    ...tration des parts communes et indivises des immeubles de la réside...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 21·fr
    ...Par moitiés entr-eux, dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 31·fr
    ...Toutes les parts indivises constituant (578/1743) et appartenant a...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 47·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2015R00005SANB3 ...