Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 50·fr
    ... tiers de la mise à prix à la Trésorerie Générale de Tunisie ou ay...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 45·fr
    ...ficat de dépôt délivré par la trésorerie générale de Tunisie sous ...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 43·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 9·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Annonces Légales·2004 / N°156·page 3·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 46·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 42·fr
    ...du 1/3 de la mise à prix à la trésorerie Générale et pour les étra...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 49·fr
    ...u local n° 05 sis à la rue du Trésor destiné à l'exercice de l'act...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 43·fr
    ...ncaire ou par consignation au trésorerie générale et la vente ne p...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 16·fr
    ...Un privilège général en faveur du Trésor Public d'une valeur de 13...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 5·fr
    ...— Il est ouvert dans les écritures du Trésorier Général de Tunisie...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 13·fr
    ...tisation due par les soins du Trésorier de l'association. En outr...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 80·fr
    ... suivis des entreprises et le trésorier publique régional par le g...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 52·fr
    ...150,000 Dinars consignée à la Trésorerie Générale de la République...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 14·fr
    ...mise à prix sus-indiquée à la trésorerie générale ou présenter un ...
  • Annonces Légales·2011 / N°022·page 29·fr
    ... de 31 500d,000 consigné à la trésorerie générale de Tunisie selon...
  • Annonces Légales·2012 / N°126·page 32·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale de Tunisie, ou a...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 63·fr
    ...199,500 Dinars consignée à la Trésorerie Générale de la République...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 58·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 43·fr
    ...générale. Dr Mohamed Siala : Trésorier. Dr Naoufel Ben Tekaya : ...