...| BOUSSADA MOURAD | BOUSSADOUN NARJES | BOUSSAADI BEN ABDALLAH | ...

...Colisée Sola magasin 53 « Epises Cap Bon «El Manar 2» Tunis, et ce...

...Limitée, au capital de 4.400 dinars, dont le siège est à Tunis, 34...

...t d'une amende de 200 à 1000 dinars ou de l'une de ces deux peines...

... de deux cent soixante mille dinars. Le cabinet de Maître Jlassi T...

...'une amende de 5000 à 50.000 dinars quiconque aura : a) reproduit...

...EN HARZALLAH MEKKI BEN | | TANARZIST TAHAR BEN HAMIDA | OUAGHLAN...

...nt à Tunis, 9, boulevard Bah-Menara, faisant élection de domicile ...

...ontant annuel constant de 20 dinars par obligation soit 1/5 de la ...

...Patrice Lomambe, immeuble El Manar Bloc A 4ème étage n° 28 Sfax. ...

...bués ne dépassent pas 10 000 dinars par an. En outre, la loi de f...

...u prix de quatre vingt mille dinars. Les oppositions sur le prix ...

(En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...

...propriété doit être dénommée : Narjès Qu'elle est la propriété de...

...ED | | HAFSIA HABIBA | M RAD NARJES BENT HASSEN | BOUALI ABDELHA...

...ntant inférieur ou égal à 50 dinars. ## II. — Régimes suspensifs ...

...», au capital de 2.000 Dinars, ayant son siège social à Tunis, 7, ...

...e dépense de cinquante Mille Dinars. ART. 4. — Le permissionnaire...

...onyme, au capital de 150.000 Dinars, dont le siège social est au 2...

...Richard John Birchmore, Robert Frederik Brookes, Leonard George Co...