Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 25·fr
    ...mptoir suivant l'article 31 du statut. - La nomination de Mr Moham...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 57·fr
    ... les deux premiers, toute contestation doit être adressées au trib...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 20·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts de la société a été modifié...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 50·fr
    ... maison du Tailleur S.A.», les statuts de la Coopérative ont été r...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 16·fr
    ...n conséquence, l'article 7 des statuts a été modifié comme suit : ...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 16·fr
    ...- la taxe de statistiques de 100 millimes prévue à l'article 11 ci...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 52·fr
    ...ir à donner Un exemplaire des statuts, des états financiers de l'...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 20·fr
    ...ital social - Modification des Statuts - Restructuration du Consei...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 39·fr
    ...5 Rue Niger par l'Avenue Mohamed V Tunis Dépôts et constat : 66.5...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 21·fr
    ...e modifier corrélativement les Statuts. 2016S02144SRLB2 Procès v...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 56·fr
    ...2- Modification conséquente des statuts. Nous vous prions de bien...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 43·fr
    ...Il appert de l'attestation délivrée le 4 décembre 2017 par le gref...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 4·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 9·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Journal Officiel·1999 / N°037·page 3·fr
    ...- Les prestations fournies par le conseiller en exportation citées...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 4·fr
    ...xpirant avec la tenue de l'AGO statuant sur l'exercice 2021. 2019...
  • Journal Officiel·1999 / N°075·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 26·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 73·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 21·fr
    ...Une attestation de perte a été délivrée par le poste de police de ...