Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 13·fr
    ...L'article 7 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 15·fr
    ...ises à toutes les dispositions statutaires. L'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2020 / N°093·page 15·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 7·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 20·fr
    ...re 1960, le Tribunal de séans, statuant sur la réquisition n° 26.3...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 52·fr
    ...Les articles 6 - 7 et 14 des statuts ont été modifiés en conséquen...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 42·fr
    ... le fonds de commerce exploité station de lavage et dégraisage sis...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 4·fr
    ...2011G02827SRLB1 Constitution d'une société S.A.R.L Suivant statu...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 17·fr
    ...l'Assemblée statuera sur les comptes des exercices de 1978 et 1979...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 41·fr
    ...route Tatouine - Médenine face station de transport terrestre comp...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 3·fr
    ...Exonération de la taxe sur les prestations de service. Chapitre I...
  • Annonces Légales·2016 / N°050·page 35·fr
    ...Toute contestation sera acceptée chez l'acquéreur dans le délai de...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 15·fr
    ...blée générale ordinaire devant statuer sur les états financiers de...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 19·fr
    ...D003756 Suivant statuts en date du 08/02/2018 et enregistrés à la...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 16·fr
    ...ainsi que les procédures de constatation des infractions aux dispo...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 53·fr
    ...Il est en état de stationnement au chantier naval du nouveau port ...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 17·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts se trouve modifier comme s...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 31·fr
    ...Slim Ben Nasr en qualité de nouveau gérant statutaire de la sociét...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 15·fr
    ...inars, les articles 6 et 7 des statuts sont amendés en conséquence...