Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 12·fr
    ...la station d'essence. ### REQUISITION N° 29.599 ### GOUVERNORAT ...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 50·fr
    ...ont l'objet est de modifier le statut. 2009T07191VEPA2 مؤسسة الا...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 48·fr
    ...mes prévues à l'article 30 des statuts. Le Conseil d'Administrati...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 16·fr
    ...odification de l'article 6 des statuts en conséquence. Deux exemp...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 29·fr
    ....000 Dinars - Modification des Statuts. Le Conseil d'Administrati...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 24·fr
    ...chèvera avec la tenue de l'AGO statuant sur les comptes de l'exerc...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 31·fr
    ...avaux avec modification de ses statuts qui est enregistré à Tunis ...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 26·fr
    ...tion Société DE GESTION DE LA STATION DES LOUAGES S.A. au capita...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 12·fr
    ...ales - de promouvoir les manifestations culturelles et artistiques...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 14·fr
    ...- Mise à jour de l'article 6 des statuts de la société qui concern...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 30·fr
    ...2018R02919SRLB2 ## Mise à jour des statuts d'une société à respon...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 17·fr
    ...Ces renseignements, à l'exception de ceux concernant les statistiq...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 122·fr
    ...- Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 55·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°105·page 13·fr
    ...à cet appel d'offres pourra constater l'immeuble objet de vente ap...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 25·fr
    ...s à recevoir et les charges constatées d'avance). #### 4- les Pro...
  • Annonces Légales·2025 / N°153·page 6·fr
    ...corporels exploité en tant que station de lavage. Les éventuelles...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 19·fr
    ...odification de l'article 6 des Statuts relatif au Capital Social. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 12·fr
    ...— Les gardes des forêts d'oliviers ne peuvent rechercher ou consta...