Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 30·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1989 / N°032·page 5·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 17·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les états financiers c...
  • Annonces Légales·2016 / N°120·page 41·fr
    ... fonds de commerce sis en face station Total Avenue Abizomaa Blbel...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 51·fr
    ...Fadhel Boubaker, CIN 04073367, station Total Ksibet El Médiouni Mo...
  • Journal Officiel·1999 / N°036·page 3·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°135·page 9·fr
    ...L'article 4 des statuts a été émis à jour en conséquence. 2004X11...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 19·fr
    ...- Modification des règles statutaires régissant les organes d'admi...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 49·fr
    ...Une mise à jour des statuts sera opérée à la suite de cette cessio...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 51·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts a été modifié. Le gérant ...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 12·fr
    ...— Les infractions pourront faire l'objet de constatation et d'enqu...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 42·fr
    ...ticles correspondants dans les statuts. - L'exécution des démarche...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 24·fr
    ...— Transfert du siège social et modification de l'article 5 des sta...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 51·fr
    ... sur le bord de l'Avenue de la station, consistant, en un lot de t...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 51·fr
    ...3 le 09/12/2010 et selon l'attestation du dépôt n°16610 le 09/06/2...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 24·fr
    ...Ainsi, les articles 1,6 et 7 des statuts sont modifiés. 2012G0197...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 50·fr
    ...La visite et la constatation de l'immeuble saisi sont possibles ch...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 29·fr
    ...e décharge de son mandat et constate la clôture de la liquidation....
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 42·fr
    ...toutes les contestations seront acceptées chez Maître Akremi Yassi...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 60·fr
    ...| | | | | 1 | Ecole de la Statistique | 30000 | 35000 | 65000...