Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 15·fr
    ...- Le comité consultatif statue sur les questions relatives à la pr...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 18·fr
    ...première instance de Ben Arous statuant en chambre de conseil le 2...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 14·fr
    ...opriétaires du 19 Mars 2023 constaté par huissier notaire Mr Moura...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 8·fr
    ... améliorant le niveau de la prestation médicale dans le secteur de...
  • Journal Officiel·2008 / N°016·page 14·fr
    ... du 14 janvier 1983, fixant un statut particulier aux maisons du p...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 8·fr
    ...4 Sfax et exploité en tant que station de lavage pour voitures, et...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 7·fr
    ...ferts effectués au moyen de prestataires de transfert de fonds dir...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 5·fr
    ...2- l'article 6 des statuts est modifié en conséquence. 3- la décla...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 21·fr
    ...FP Plastohm, - mise à jour des statuts de la société en tenant com...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 2·fr
    ...Leurs statuts spécifieront expressément que le capital social est ...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 21·fr
    ...L'attestation délivrée à chaque souscripteur doit mentionner le ta...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 7·fr
    ...Limitée (S.A.R.L) Suivant les statuts de la société en date du 2 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 18·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. La présente a...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 21·fr
    ...ises à toutes les dispositions statutaires. Lieu de souscription ...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 28·fr
    Statut d'organisation : - Le président d'association : Missaoui Mo...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 38·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de ven...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 28·fr
    ...chandise et la mise à jour des statuts. 2017A00790SRLB2 ## Socié...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 3·fr
    ...t avec la tenue de l'assemblée statuant sur l'exercice 2022. Suiv...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 24·fr
    ...ré de tomate non vendu sont constatées et déterminées par la commi...
  • Journal Officiel·2002 / N°096·page 4·fr
    ...Le tribunal administratif statue sur le pourvoi qui lui est soumis...