Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 4·fr
    ... des travaux d'audit et nos constatations importantes, y compris t...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 16·fr
    ...ittance n°M101981 et selon attestation de dépôt en date du 31/3/20...
  • Annonces Légales·2004 / N°143·page 9·fr
    ...- Mise à jour des statuts. Et du procès-verbal de l'AGO du 27 aoû...
  • Annonces Légales·2004 / N°147·page 14·fr
    ...en Ali Ben Mohamed Kdidi, Cité State - Ghomrassen, a vendu à Mr Mo...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 4·fr
    ...e n° 43531 sis à l'Ouest de la station du Bardo. Toute personne c...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 18·fr
    ...-85, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe d...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 12·fr
    ...La totalité du fonds de commerce consistant en une station service...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 5·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de pol...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 25·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 30·fr
    ...1- statuer sur l'article 388 du code des sociétés commerciales. 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 10·fr
    ...L'augmentation ainsi réalisée, l'article 6 du statut a été modifié...
  • Annonces Légales·2009 / N°043·page 19·fr
    ...110, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe d...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 51·fr
    ...onformément à l'article 21 des statuts, en effet elle se tiendra p...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 5·fr
    ...ons de la présente loi sont constatées et réprimées conformément a...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 29·fr
    ...Tunis 3- Adoption d'un nouveau statut modifié suite aux différente...
  • Annonces Légales·2014 / N°153·page 18·fr
    ...- Modification corrective des statuts. 2014A00686SRLB2 --- Augm...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 29·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 17·fr
    ...l'Assemblée Générale Ordinaire statuant sur les états financiers d...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 3·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les con...