Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 22·fr
    ...0349608J Le tribunal de première instance de Tunis 1 a statué à p...
  • Annonces Légales·2005 / N°032·page 8·fr
    ...- modification de l'article 13 du statut de la société Blue Star. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 23·fr
    ...La dite augmentation étant ainsi réalisée l'article 6 des statuts ...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 37·fr
    ...1- Changement du statut juridique de la coopérative de services ag...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 26·fr
    ...3°) Constatation de la vente des actions non encore libérées. N° ...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 25·fr
    ...is, datés et signés; 2°) L'attestation de la C.N.S.S. valable le j...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 49·fr
    ...3°) Une attestation d'affiliation à la CNSS. 4°) Un cautionnement ...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 18·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts se trouve ainsi modifié. L...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 44·fr
    ...Modification du statut. 2011G03178SANB3 --- **Convocation de l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 35·fr
    ...subséquente de l'article 7 des statuts de la société suite à la ré...
  • Journal Officiel·1986 / N°061·page 6·fr
    ...— La commission centrale chargée de statuer sur les demandes de di...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 20·fr
    ...odification de l'article 6 des statuts. 2017R01395SANB2 Renouvel...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 39·fr
    ... Supérieur Tunis, peut être constaté chaque jour à partir de 10 he...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 6·fr
    ...ité du fonds de commerce d'une Station de Lavage et Graissage de V...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 14·fr
    ...VII) Visite et constat des lieux : Tous les jours de la semaine a...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 6·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de ven...
  • Annonces Légales·2004 / N°146·page 9·fr
    ...ocal sis à route Soukra km 1,5 station Amous Sfax, avec ses équipe...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 10·fr
    ...— Tout véhicule dont le poids total en charge excède 3.500 kgs sta...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 27·fr
    ...On a procédé à la modification du statut social de la société civi...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 35·fr
    ...ure des souscriptions, une attestation de propriété des obligation...