158 928 résultats pour ""STAT""
- Annonces Légales·2008 / N°048·page 42·fr...En conséquence l'article 15, des statuts a été modifié. 2008T0356...
- Journal Officiel·1973 / N°035·page 78·fr...eptembre 1973 Deux copies des statuts ont été déposés au Greffe d...
- Annonces Légales·2009 / N°029·page 21·fr...- Une mise à jour des statuts de la société sera effectuée à la su...
- Annonces Légales·2010 / N°105·page 44·fr...34 daté du 26/12/2008 et l'attestation du dépôt N0 16872 du 6/8/20...
- Journal Officiel·1978 / N°042·page 49·fr...N° B-810 # MODIFICATION DE STATUT Société à Responsabilité Limit...
- Journal Officiel·1980 / N°057·page 13·fr...— la taxe de statistiques de 44 millimes prévue à l'article 11 ci-...
- Annonces Légales·2013 / N°004·page 34·fr...Hbib Bourguiba n° 124 Borj El Amri Mannouba exploité en station la...
- Annonces Légales·2013 / N°145·page 30·fr...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. 2013S02850S...
- Annonces Légales·2016 / N°035·page 20·fr...La mise à jour des statuts a été enregistrée à la recette des fina...
- Annonces Légales·2018 / N°136·page 45·fr...Modification des statuts 3. Pouvoirs en vue des formalités. 2018R...
- Journal Officiel·1998 / N°094·page 5·fr... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
- Annonces Légales·2020 / N°071·page 7·fr...onds de commerce pour activité Station des services situé de deux ...
- Annonces Légales·2021 / N°022·page 19·fr...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
- Journal Officiel·2002 / N°074·page 10·fr... des études, des examens et du statut interne, Vu l'arrêté du 25 ...
- Annonces Légales·2006 / N°092·page 26·fr... les pouvoirs conformément aux statuts pour agir au nom de la soci...
- Annonces Légales·2006 / N°106·page 32·fr...6 - Modification des articles 7 et 13 des statuts. 2006G04644SRLB...
- Journal Officiel·1973 / N°044·page 15·fr...e de la Société Tunisienne des Stations Thermales et des Eaux Miné...
- Journal Officiel·1973 / N°047·page 20·fr...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
- Annonces Légales·2009 / N°125·page 29·fr...- La modification des articles 6 et 7 des statuts. Le Gérant 200...
- Journal Officiel·1977 / N°028·page 29·fr...ommissionnaire maritime, la constatation des avaries le contrôle a...