Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 42·fr
    ...En conséquence l'article 15, des statuts a été modifié. 2008T0356...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 78·fr
    ...eptembre 1973 Deux copies des statuts ont été déposés au Greffe d...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 21·fr
    ...- Une mise à jour des statuts de la société sera effectuée à la su...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 44·fr
    ...34 daté du 26/12/2008 et l'attestation du dépôt N0 16872 du 6/8/20...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 49·fr
    ...N° B-810 # MODIFICATION DE STATUT Société à Responsabilité Limit...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 13·fr
    ...— la taxe de statistiques de 44 millimes prévue à l'article 11 ci-...
  • Annonces Légales·2013 / N°004·page 34·fr
    ...Hbib Bourguiba n° 124 Borj El Amri Mannouba exploité en station la...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 30·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. 2013S02850S...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 20·fr
    ...La mise à jour des statuts a été enregistrée à la recette des fina...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 45·fr
    ...Modification des statuts 3. Pouvoirs en vue des formalités. 2018R...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 5·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 7·fr
    ...onds de commerce pour activité Station des services situé de deux ...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 19·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 10·fr
    ... des études, des examens et du statut interne, Vu l'arrêté du 25 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 26·fr
    ... les pouvoirs conformément aux statuts pour agir au nom de la soci...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 32·fr
    ...6 - Modification des articles 7 et 13 des statuts. 2006G04644SRLB...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 15·fr
    ...e de la Société Tunisienne des Stations Thermales et des Eaux Miné...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 20·fr
    ...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 29·fr
    ...- La modification des articles 6 et 7 des statuts. Le Gérant 200...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 29·fr
    ...ommissionnaire maritime, la constatation des avaries le contrôle a...