Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 32·fr
    ...Conformément à l'article 5 des Statuts de la Société Futs Metalliq...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 32·fr
    ...En conséquence les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés. D...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 14·fr
    ... Générale Ordinaire qui aura à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 43·fr
    ... de commerce consistant en une station service sous les couleurs «...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 29·fr
    ...--- - La mise à jour de statuts selon la loi 2000-93 du 03/11/200...
  • Annonces Légales·2018 / N°022·page 39·fr
    ...La visite et la constatation de l'immeuble sont possibles chaque j...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 6·fr
    ... ce, pour l'implantation d'une station de téléphonie cellulaire. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 35·fr
    ...modifiée et complétée, Vu les statuts de la société tunisienne de...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 31·fr
    ...lgacem directeur général de la station thermale Amine, Aïn El Maâd...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 4·fr
    ...- Le présent statut s'applique au corps commun des médecins vétéri...
  • Annonces Légales·2025 / N°101·page 12·fr
    ...l'Assemblée Générale Ordinaire statuant sur l'exercice 2024 2. Lec...
  • Annonces Légales·2004 / N°061·page 7·fr
    ...Par conséquent, l'article 3 des statuts a été modifié. 2004G1048S...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 57·fr
    ...Tel qu'a été constaté par l'expert judiciaire Mr Moncef Sahbi dési...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 37·fr
    ...onds de commerce destiné comme Station de Lavage & des Véhicul...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 17·fr
    ...1150310/D Suivant statut, enregistré à la recette de l'enregistrem...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 25·fr
    ... Redevances pour travaux de prestations diverses 5° — Redevances p...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 28·fr
    ...Toute contestation est acceptée au bureau de maître Mohamed Lacheh...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 46·fr
    ...du marché ou présenter une attestation d'un compte bancaire, et un...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 27·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : néant. - Les con...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 34·fr
    ...ds de commerce constituant une station de lavage avec ses éléments...