Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
155 821 résultats pour ""EXE""
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 8·fr
    ...lité de chargé de mission pour exercer les fonctions de chef de ca...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 23·fr
    ... 1997, relatif aux modalités d'exercice de la tutelle sur les étab...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 15·fr
    ...Le programme des deux épreuves est fixé en annexe ci-jointe. Art....
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 4·fr
    ...rnorat Nabeul, exploité dans l'exercice de l'activité de café caté...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 10·fr
    ...en date du 7 juin 2024, des annexes du dossier de règlement judici...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 7·fr
    ...yant cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 53·fr
    ...Deux exemplaires du contrat ont été déposés au greffe du tribunal ...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 31·fr
    ...oité dans le local destiné à l'exercice de tous genres de commerce...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 37·fr
    ...801, série ler, case 655, dont deux exemplaires ont été déposés au...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 20·fr
    ...général et peuvent continuer à exercer leurs fonctions dans leur s...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 34·fr
    ...icipal de la Manouba n° 34 qui exerce le commerce de tout genre et...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 20·fr
    ... volume 385, N° 548, dont deux exemplaires ont été déposés le 15 f...
  • Journal Officiel·1997 / N°033·page 6·fr
    ...- Sont ajoutés à la liste figurant à l'annexe I du décret sus-indi...
  • Journal Officiel·2009 / N°054·page 16·fr
    ...pièces suivantes, en trois (3) exemplaires : 1- Demande de candid...
  • Annonces Légales·2008 / N°114·page 24·fr
    ... vente des vêtements usés et l'exercice de tout type de commerce s...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 18·fr
    ... qu'il est apte physiquement à exercer ses fonctions sur tout le t...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 5·fr
    ... banque centrale de Tunisie et exerçant l'une des activités ci-apr...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 38·fr
    ...exploité au local n°21 du complexe commercial et immobilier «Jamil...
  • Annonces Légales·2019 / N°114·page 18·fr
    ...e terre, mesurée à l'aide de l'exemple mentionné, partant du coin ...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 9·fr
    ...lailles au local situé au complexe commercial Riadh Ennasser Arian...