Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 18·fr
    ...mettre : 100 dinars chacune. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 18·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au profit des souscripteu...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 11·fr
    ...1 dinar 10) Les avantages particuliers : aucun 11) Les conditions ...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 8·fr
    ...d'ordre central qui a rang et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1998 / N°042·page 11·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Jo...
  • Annonces Légales·2019 / N°007·page 12·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 11·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 20·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 8·fr
    ...r des régimes spéciaux et des avantages fiscaux à la direction gén...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 9·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de s...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 22·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2007 / N°086·page 11·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 25·fr
    ... de technologie et renforcer davantage la liaison avec le cercle d...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 3·fr
    ...et bénéfice des émoluments et avantages de Directeur d'Administrat...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 12·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts au profi...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 19·fr
    ...nfirmés par la souscription. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 7·fr
    ...ise dans leur grade lorsque l'avantage de traitement résultant de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 10·fr
    ...qu'ils y avaient acquise si l'avantage retiré de ce reclassement e...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 24·fr
    ... la valeur de l'action et des avantages attribués aux adhérents au...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 26·fr
    ...ouscription en numéraire. 11. Avantage au profit de l'un des actio...