Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°042·page 43·fr
    ...il s'agit des parts indivises représentant le 1/3 du terrain agric...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 40·fr
    totale est 2h, 94, 81, cette part est égale à 150 subdivisions ind...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 63·fr
    ...nt et au saisi à parts égales indivises dénommé «Sophia 2» objet d...
  • Annonces Légales·2004 / N°135·page 3·fr
    ...La totalité des parts indivises dont l'immeuble dénommé Seniat Mba...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 58·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/ Le conseil d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 16·fr
    ...u DGA, agissant séparément et individuellement, les mêmes pouvoirs...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 37·fr
    ...Cette Société Anonyme devient entreprise tunisienne individuelle, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 40·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises appartenant aux vende...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 45·fr
    ...Les parts indivises (2920/63537 parts) revenant aux CSH dans l'im...
  • Journal Officiel·1988 / N°019·page 10·fr
    ...- les décisions individuelles attributives de congé aux agents; - ...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 7·fr
    ...é de la banque dans un compte individualisé intitulé "dépôt dans l...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 44·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2017404071SANB3 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 24·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice 2020 s'il ...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 21·fr
    ...rice judiciaire de l'immeuble indivis appartenant à Lobna Mezghani...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 18·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle à tous les coopéra...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 69·fr
    ...tion sur les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 2·fr
    ...té et d'un autre la propriété indivisible de la partie saisie et M...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 29·fr
    ...L'immeuble saisi La totalité des parts indivises revenants à la pa...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 20·fr
    ...Dans l'indivison entre eux. c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charg...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 46·fr
    ...Cette annonce tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil ...