Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 541 résultats pour ""JEC""
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 69·fr
    ...eur, 4) Arrêter les contrats-objectifs et suivre leur exécution, 5...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 7·fr
    ... et les projets qui ont pour objectif d'améliorer le niveau d'effi...
  • Annonces Légales·2023 / N°107·page 4·fr
    ...e à ceux qui ont formulé des objections d'en prendre connaissance ...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 36·fr
    ...Périmètre irrigué Segui Mareth 3 Objectifs : - Protection et sau...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 5·fr
    ...fonds de commerce qui a pour objectif la vente des équipements et ...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 3·fr
    ... mis à leur disposition, des objectifs et spécificités de la polit...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 33·fr
    ...n d'une unité de gestion par objectifs au ministère des domaines d...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 24·fr
    ...Objectifs : - protection et sauvegarde des ressources naturelles ...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 26·fr
    ...a pullorum gallinarum a pour objectif la destruction de la maladie...
  • Annonces Légales·2012 / N°126·page 20·fr
    ...e et ce pour concrétiser cet objectif. - Déléguer au gérant les po...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 17·fr
    ...herche et la réalisation des objectifs escomptés, - d'évaluer l'ac...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 28·fr
    ...té de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du proj...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 30·fr
    ...objectifs, méthodes d'échantillonnage, techniques de collecte, que...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 12·fr
    Et la mise en œuvre des objectifs dépend des spécialistes. Le com...
  • Annonces Légales·2022 / N°034·page 3·fr
    ...Les objections de tout créancier du précédent propriétaire seront ...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 33·fr
    ...s à l'accomplissement de ses objectifs. Le fonds peut conclure de...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 11·fr
    ...empêcher de s'écarter de sa trajectoire normale, en cas de défaill...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 39·fr
    ...Et afin d'accepter les objections pendant les 20 jours de la date ...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 7·fr
    ...cière particulière, de leurs objectifs d'investissement et en rais...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 53·fr
    ...r le compte de la société PROINJECT qu'il dirige. Le cessionnaire ...