Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 4·fr
    ...poser d'une partie ou de la totalité des sommes inscrites aux dits...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 42·fr
    ...Les deux parts indivis de la totalité des 8 parts de l'immeuble ap...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 45·fr
    ...remière instance de Sfax la totalité de : 1) l'immeuble sis à rout...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 23·fr
    ... pour marquer des nuances de qualité. B (court terme) : Créances ...
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 11·fr
    ...Une question d'ordre général ou sur l'actualité nationale ou inter...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 21·fr
    ... pour marquer des nuances de qualité. B (court terme) : Créances ...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 7·fr
    ...la CIN n° 06399979 vente la totalité du fonds de commerce fast foo...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 24·fr
    ...## Chapitre II ## Modalités de fixation des itinéraires Art. 26 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 3·fr
    ...La totalité de la maison sise à M'saken, avenue Farhat Hached, obj...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 35·fr
    ...assen Ben Ghozlan a cédé la totalité de ses parts (35) lui apparte...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 38·fr
    ...La totalité d'un terrain sis à Ksar, Chilba, Jerzis Route de Ben C...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 62·fr
    ...Seulement celui qui a déjà présenté la totalité du prix et des dép...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 63·fr
    ...La totalité du terrain destiné à la construction sis à Mahdia rue ...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 47·fr
    ... Mohamed Tounsi ont cédé la totalité des parts sociales qu'ils dét...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 3·fr
    ...mmé Monsieur Anis KHEMIRI en qualité de Président Directeur Généra...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 19·fr
    ...1/- le transfert de la totalité des parts sociales de la Sté RECIF...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 29·fr
    ...té Elalal N° 130 à Tunis la totalité du fonds de commerce de produ...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 9·fr
    ...été « Imprimerie SPINA » la totalité d'un fonds de commerce à usag...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 18·fr
    ...- Pouvoirs pour formalités. Deux exemplaires dudit procès verbal ...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 13·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi N° 6...