Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 19·fr
    ...2016N00233SANB2 ## Augmentation du capital Modification des statu...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 45·fr
    ...- Mise à jour des statuts conformément aux décisions de L'AGE daté...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 21·fr
    ...L'article 12 des statuts est modifié en conséquence. 2017R03334SR...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 13·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Annonces Légales·2025 / N°165·page 6·fr
    ...L'établissement, la délivrance des attestations portant sur le nom...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 15·fr
    ...Brief History of the United States. 6. — Goldsmith O. - The Vicar ...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 4·fr
    ...61 (7 rabis I 1381), fixant le statut particulier des personnels c...
  • Annonces Légales·2005 / N°131·page 3·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des titres so...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 14·fr
    ...ment réalisée, l'article 6 des statuts a été modifié en conséquenc...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 39·fr
    ...Toutes les contestations seront acceptées chez l'acheteur sis au 4...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 27·fr
    ...probation de la mise à jour de statuts en date du 17 octobre 2009....
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 39·fr
    ...50% du capital 3- la mise à jours des statuts. 2010P00691SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 26·fr
    ...on des articles (6) et (7) des statuts. 2013R02504SRLB2 Société ...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 49·fr
    ...in est lié par une espace pour stationnement des voitures d'une su...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 19·fr
    ...Modification en conséquence de l'article 8 des statuts de la socié...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 30·fr
    ...odification de l'article 6 des statuts - La nomination de Monsieur...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 12·fr
    ...d Mejbri le fonds de commerce (station lavage) sis au 75 Rue El Je...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 18·fr
    ...Il est situé, selon l'attestation de la municipalité de Tina, à l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°147·page 2·fr
    ... de la chose jugée suivant attestation de non pourvoi en cassation...
  • Annonces Légales·2005 / N°110·page 7·fr
    ...Conformément à l'article 19 des statuts de la banque, les titulair...