Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 3·fr
    ...Commémoration du Code du Statut Personnel) … 1 jour 14° — 3 septem...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 31·fr
    ...nah Louis Braille à côté de la station métro et l'Avenue Mohamed 5...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 13·fr
    ...107, dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe d...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 81·fr
    ...587951YAM, à partir du 18 juillet 2007 et constaté la possibilité ...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 21·fr
    ...Deux exemplaires des procès-verbaux et des statuts de la société o...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 40·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Dépôt : Il...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 22·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié en conséquence. II- Un exempl...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 50·fr
    ...Mourad Karoui - sis à la route Mahdia km 3 station Shell Sfax. Dé...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 19·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 31·fr
    ...- Modification des statuts qui ont été enregistrés à la recette de...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 17·fr
    ...En conséquence, les articles 2-3-8 et 9 des statuts ont été mis à ...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 21·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des deux années d'études ...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 31·fr
    ...Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucun 12. Tout...
  • Journal Officiel·2005 / N°007·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 17·fr
    ...eraeb - Kairouan Suivant l'Attestation de perte N°946 du 17/09/202...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 11·fr
    ...dification de l'article 13 des statuts. 2- Du procès-verbal de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 52·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 26·fr
    ... en date du 16 juillet 2008 le statut des sociétés mutuelles de se...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 32·fr
    ...aragraphe 2 de l'article 36 du Statut. 2010R04017SODB2 # FONDS D...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 39·fr
    Augmentation du capital Modification des statuts Comptabilité Fi...