Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2005 / N°149·page 7·fr
    ...- si les souscriptions n'atteignent pas la totalité de l'augmentat...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 48·fr
    ...Bab Bnet Tunis en sa qualité de poursuivant, déclare qu'il aura li...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 52·fr
    ...il s'agit de la totalité des 400 parts indivises soit 400 m² reven...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 17·fr
    ...Une terre revenant à la Municipalité de Sidi Bou-Sald. A l'Est : ...
  • Journal Officiel·1978 / N°053·page 19·fr
    ...Des 30/100ème indivis de la totalité de l'immeuble complanté d'oli...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 28·fr
    ...ité d'échange ainsi que les modalités de paiement ou d'échange pro...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 46·fr
    ...la totalité du titre foncier n°24442 Monastir d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 50·fr
    ...La totalité de l'appartement n°9 qui se trouve dans l'immeuble F r...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 18·fr
    ...services civils effectifs en qualité d'agent temporaire ou d'agent...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 23·fr
    ...uctible n'atteignent pas la totalité de l'augmentation du capital,...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 134·fr
    ...la Blaise Pascal, a cédé la totalité des cent quatre parts sociale...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 16·fr
    ...4) - Les immeubles objet de vente 1) la totalité d'un immeuble bât...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 25·fr
    ...La nomination de la «Société d'Audit et d'Expertise» en qualité de...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 19·fr
    ...à Monsieur Moncef Fellah la totalité de l'immeuble sis au Bardo Ru...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 33·fr
    ...De la totalité de la villa nouvellement construite à usage d'habit...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 44·fr
    ...La totalité du T.F 132180 Sousse, nommé «Farah», constitué d'un ap...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 26·fr
    ...e Florence Leroux a cédé la totalité de ses parts sociales soit 10...
  • Journal Officiel·1985 / N°006·page 4·fr
    ...nformément aux sanctions et pénalités prévues par le Code du Trava...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 32·fr
    ...aire de la CIN n°05991961 en qualité de co-gérante pour une périod...