Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 45·fr
    ...1/ Statuer sur la question de dissolution de la société ou de cont...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 24·fr
    ...nt attribués par la loi et les statuts pour agir en toutes circons...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 7·fr
    ...- les femelles pleines ayant atteint 90 % de la durée de gestation...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 16·fr
    ...lié à la route El Matar Km 2.5 station El Jabbena dans le délai de...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 25·fr
    ...aux comptes, - modification du statut selon le nouveau commissaire...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 50·fr
    ...s dispositions prévues par les statuts. - la nomination de Messie...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 48·fr
    ...Conformément aux dispositions de l'article 40 des statuts, seuls l...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 27·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence, le procès-ve...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 58·fr
    ...3- Modification corrélative des statuts. P/Le Conseil d'Administr...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 35·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 29·fr
    ...3) De modifier les articles 4-5 et 6 des statuts en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 49·fr
    ...e ordinaire annuelle appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Annonces Légales·2022 / N°054·page 6·fr
    ...Nouredine Ben Mahmoud Ben Cheikh, exploitant une station de servic...
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 30·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°152·page 13·fr
    ... du 14/06/2006, après avoir constaté la cessation de paiement de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 35·fr
    ...difier les articles 6 et 7 des statuts. 2006G01743SRLB2 Nominati...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 23·fr
    ... social et selon les modalités statutaires. Nom du premier respon...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 69·fr
    ...rérogatives, et en cas de contestations entre eux, il est tenu de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 41·fr
    ... Menzel Bourguiba destiné d'un station lavage voiture et vente Ach...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 33·fr
    ...L'article 4 des statuts est alors modifié en conséquence. Le Cons...