Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 21·fr
    ...— Deux exemplaires des statuts: — Deux exemplaires de la déclarati...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 20·fr
    ...16 et suivants des statuts. Page 1614 Journal Officiel de la Répu...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 24·fr
    ...rale ordinaire annuelle devant statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 6·fr
    ...t créances et tous droits à prestation ayant une valeur économique...
  • Journal Officiel·1997 / N°084·page 9·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°057·page 27·fr
    ...du 6 septembre 1993, fixant le statut particulier au corps des ens...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 9·fr
    ...7- Conditions de la constations de l'immeuble saisi : Tout intére...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 4·fr
    ...tuaires, leurs modalités de prestation et l'exercice des activités...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 5·fr
    ...ges commerciaux, notamment les statistiques d'importation et d'exp...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 7·fr
    ...Suite à cette augmentation, l'article 6 bis des statuts a été modi...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 46·fr
    ...entre Touristique «Espace A2», Station Hammamet, Sud Yasmine. Il ...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 36·fr
    ...aire n° 450), le tribunal a constaté la cessation de paiement de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 39·fr
    ... Résidence Ennozha Suivant le statut enregistré à la recette des ...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 34·fr
    ...dification de l'article 17 des statuts de la Société concernant le...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 38·fr
    ...ions visées à l'article 20 des statuts de la société (article 200 ...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 51·fr
    ...Construction d'un réservoir semi-enterré de 1.500 m³ et de 2 stati...
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 18·fr
    ...e générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 36·fr
    ...s de commerce destiné pour une station de lavage de voitures situé...
  • Journal Officiel·1985 / N°041·page 5·fr
    ...Elles statuent quel que soit le nombre des membres présents : Les...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 38·fr
    ... de première instance de Tunis statuant en chambre de conseil du 1...