Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 14·fr
    ... Août 1973 plissement des formalités constitutionnelles de ratifi...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 39·fr
    ...La totalité du titre foncier N° 33650 Sfax nommé « Elikwa » sis à ...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 38·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 28·fr
    ...Le renouvellement du mandat de Monsieur Taoufik Doghri, en qualité...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 2·fr
    ...1°) Certificat justifiant qu'il est de nationalité tunisienne depu...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 11·fr
    ...e scolaire au moins en cette qualité. b) Les secrétaires d'admini...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 49·fr
    ...la totalité d'un lieu d'habitat de deux étages situé à cité Hey Al...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 10·fr
    ... insalubres ou incommodes, formalités relatives à l'obtention d'un...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 57·fr
    ...La totalité de 24930 parts à l'indivision du titre foncier n°69842...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 5·fr
    ...En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante. ...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 21·fr
    ...u 30 avril 2003, fixant les modalités d'organisation du concours i...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 22·fr
    ...du 14 juin 2004, fixant les modalités d'organisation du concours i...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 12·fr
    ...ent aux mêmes conditions et modalités prévues à l'article 4 du pré...
  • Annonces Légales·2025 / N°172·page 12·fr
    ...En sa qualité de créancier hypothécaire. 2) Le débiteur principal...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 12·fr
    ...Monsieur Jammoussi Faouzi en qualité de cogérant pour la société. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 5·fr
    ...Les modalités d'identification seront établies par les Services de...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 10·fr
    ...cherches sans préjudice des pénalités prévues par le décret susvis...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 18·fr
    ... 2006 Société Groupe Concept Qualitech SARL au capital de 10.000 d...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 8·fr
    ...sieur Mohamed Hédi Chérif en qualité du Directeur de la Sûreté Nat...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 41·fr
    ...la totalité d'un hôtel sis à la zone touristique Dhekila Monastir ...