Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2017 / N°124·page 31·fr
    ... blanche avec la vallée et les statistiques sont les suivantes : v...
  • Annonces Légales·2017 / N°153·page 42·fr
    ...afa Khéniss destiné pour l'hadistation, du côté sud il est entouré...
  • Journal Officiel·1999 / N°090·page 20·fr
    ...# TITRE PREMIER ## DU STATUT JURIDIQUE DES RESIDENTS ### CHAPITRE...
  • Annonces Légales·2020 / N°062·page 15·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·2002 / N°037·page 9·fr
    ... jugements et les diverses attestations administratives, - coordon...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 22·fr
    ...2- modification, en conséquence, des articles 6, 7 et 8 des statut...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 6·fr
    ...Chahnaz Donia Ben Amor est nommée en sa qualité de gérante statuta...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 18·fr
    L'assemblée décide la modification des articles 6 et 7 des statuts...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 39·fr
    ...été sans nom consistant en une station d'Essence située à Gafsa ro...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 61·fr
    ...ciété Entreprise Dali après constat de l'arrêt de l'activité de la...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 39·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société est modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°043·page 26·fr
    ... de Tunis deux exemplaires des statuts sous le numéro 678/15 du 7 ...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 22·fr
    ...graphe 1er de l'Article II des statuts et la désignation de Monsie...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 120·fr
    ...és pétrolières au vu d'une attestation délivrée par le Ministre de...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 5·fr
    Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut partic...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 26·fr
    ... modification des articles des statuts régissant les parts sociale...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 25·fr
    ...7- Conditions de la constatations de l'immeuble saisi : - Tout in...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 12·fr
    ...Arous en face de la gare et de station du grand taxi, exploité en ...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 3·fr
    ...2004 et du procès verbal de constat dressé par Maître Ahmed Salem ...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 3·fr
    ...Le tribunal doit au préalable statuer sur la validité des titres d...