158 928 résultats pour ""STAT""
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- Annonces Légales·2011 / N°057·page 26·fr...- Modification correlative des statuts; 2011T02423SRLB2 «MOSAICA ...
- Journal Officiel·1982 / N°045·page 11·fr...30 mn au siège de la société, à l'effet de statuer sur l'ordre du ...
- Journal Officiel·1983 / N°065·page 17·fr...Langthwaite Grange Industrial Estate, South Kirby Pontefract, West...
- Journal Officiel·1984 / N°053·page 35·fr...Deux originaux des statuts de la Société ont été déposés au greffe...
- Annonces Légales·2013 / N°157·page 36·fr...- Amendement de l'article 6 des statuts. 2013R05029SRLB2 Liquida...
- Annonces Légales·2016 / N°006·page 6·fr...pouvoirs que lui confèrent les statuts. 2016Z00008SRLB1 --- ###...
- Annonces Légales·2018 / N°033·page 50·fr...et de consignation selon l'attestation de dépôt en date de 23/10/2...
- Journal Officiel·1999 / N°025·page 4·frVu le décret n° 91-1079 du 22 juillet 1991, portant statut particu...
- Journal Officiel·2002 / N°090·page 30·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·2005 / N°046·page 31·fr...logique, - organiser des manifestations scientifiques dans le doma...
- Annonces Légales·2007 / N°008·page 26·fr...L'article VII des statuts a été modifié en conséquence. 2007T0045...
- Journal Officiel·1970 / N°042·page 32·fr...- Délibérer sur la forme de la prise et modifier les statuts. - No...
- Annonces Légales·2008 / N°035·page 42·fr...De ce fait, l'article six des statuts sera modifié comme suit : A...
- Annonces Légales·2008 / N°045·page 41·fr...onformément à l'article 13 des statuts de l'Association de Dévelop...
- Annonces Légales·2008 / N°119·page 25·fr...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de ven...
- Journal Officiel·1973 / N°011·page 6·fr... 67-20 du 31 mai 1967, portant statut général des militaires; Vu ...
- Annonces Légales·2009 / N°011·page 8·fr...L'article 6 des statuts s'est trouvé, en conséquence modifié. Sui...
- Journal Officiel·1973 / N°036·page 3·fr...rieur de la Magistrature et au statut de la Magistrature, ensemble...
- Journal Officiel·1977 / N°086·page 49·fr...ation et d'une taxe sur les prestations de services et notamment s...