158 928 résultats pour ""STAT""
- Annonces Légales·2011 / N°110·page 17·fr...ahedine KHIARI l'article 12 du statut a été modifié en conséquent....
- Annonces Légales·2012 / N°089·page 19·fr...mme il est possible de voir le statut au greffier du tribunal de p...
- Annonces Légales·2012 / N°098·page 20·fr...La décision de modifier en conséquence, l'article six des statuts ...
- Journal Officiel·1984 / N°050·page 27·fr...uillet 1976, dans l'affaire de Statut Personnel n° 20261, condamna...
- Annonces Légales·2014 / N°062·page 22·fr...uence des articles, 6 et 7 des statuts et la nomination de Mr El H...
- Annonces Légales·2017 / N°018·page 41·fr... de Commerce consistant en une station services pour la distributi...
- Annonces Légales·2017 / N°130·page 49·fr...- Modification des statuts de la société. 2017I00428SODB2 PETROF...
- Journal Officiel·2006 / N°015·page 16·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·2007 / N°023·page 8·fr...Monsieur Ridha Ferchiou, président du conseil national de la stati...
- Annonces Légales·2006 / N°023·page 44·fr...- mise en conformité des statuts avec les dispositions de la loi n...
- Annonces Légales·2006 / N°038·page 32·fr...ixé à 2000 DT, l'article 7 des statuts a été par conséquent modifi...
- Annonces Légales·2008 / N°018·page 34·fr...Néant, Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les...
- Annonces Légales·2008 / N°115·page 15·fr...l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 10·fr...## ARTICLE 27 1) Si l'une des parties contractantes constate des ...
- Journal Officiel·1977 / N°032·page 21·fr...rcelle de terre comprenant une station d'essence d'une contenance ...
- Journal Officiel·1977 / N°043·page 42·fr...— Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. P...
- Journal Officiel·1983 / N°072·page 14·frlaboratoires et des stands d'essai, ainsi que, des stations expéri...
- Annonces Légales·2014 / N°031·page 30·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2014X00466S...
- Journal Officiel·2000 / N°030·page 15·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Annonces Légales·2024 / N°033·page 23·fr...Une attestation de perte a été délivrée par le poste de police de ...