Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 17·fr
    ...ahedine KHIARI l'article 12 du statut a été modifié en conséquent....
  • Annonces Légales·2012 / N°089·page 19·fr
    ...mme il est possible de voir le statut au greffier du tribunal de p...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 20·fr
    ...La décision de modifier en conséquence, l'article six des statuts ...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 27·fr
    ...uillet 1976, dans l'affaire de Statut Personnel n° 20261, condamna...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 22·fr
    ...uence des articles, 6 et 7 des statuts et la nomination de Mr El H...
  • Annonces Légales·2017 / N°018·page 41·fr
    ... de Commerce consistant en une station services pour la distributi...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 49·fr
    ...- Modification des statuts de la société. 2017I00428SODB2 PETROF...
  • Journal Officiel·2006 / N°015·page 16·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 8·fr
    ...Monsieur Ridha Ferchiou, président du conseil national de la stati...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 44·fr
    ...- mise en conformité des statuts avec les dispositions de la loi n...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 32·fr
    ...ixé à 2000 DT, l'article 7 des statuts a été par conséquent modifi...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 34·fr
    ...Néant, Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 15·fr
    ...l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 10·fr
    ...## ARTICLE 27 1) Si l'une des parties contractantes constate des ...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 21·fr
    ...rcelle de terre comprenant une station d'essence d'une contenance ...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 42·fr
    ...— Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. P...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 14·fr
    laboratoires et des stands d'essai, ainsi que, des stations expéri...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 30·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2014X00466S...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 15·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°033·page 23·fr
    ...Une attestation de perte a été délivrée par le poste de police de ...