Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 4·fr
    ...u chef de l'Etat et des personnalités officielles, Vu le décret n...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 20·fr
    ...°108 Mr Bilel Rahmouni en sa qualité de liquidateur judiciaire de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°002·page 8·fr
    ...u 29 août 1994, relatif aux modalités de contrôle technique à l'im...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 6·fr
    ...mmunale, est muté en la même qualité au siège du Gouvernorat de Tu...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 21·fr
    ... Abdellah Ameur ont cédé la totalité des parts sociales qu'ils dét...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 3·fr
    ...n numéraires et libérées en totalité à la souscription. Durée : 9...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 30·fr
    ...la totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 48·fr
    ... la tenue de Comptabilité, fiscalité etc... --- **Siège Social :...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 70·fr
    ...1 heures au siège de la Municipalité d'El Djem en vue de délibérer...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 41·fr
    ...rdo, la nue propriété de la totalité des droits indivis lui appart...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 14·fr
    ... des Périmètres Irrigués, en qualité d'organisme de tutelle, elle ...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 52·fr
    ...Acquisition de la totalité de l'Immeuble sis à Tunis objet du TF E...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 43·fr
    ...Le Président de la Municipalité certifié conforme : Le Président-D...
  • Journal Officiel·1985 / N°053·page 13·fr
    ...dministratif doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 35·fr
    ...La totalité de la propriété dénommé «Ali Agrebi El Hana», sis à la...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 14·fr
    ...- Les modalités de paiement prévues au présent décret ne sont appl...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 15·fr
    ...La totalité de l'Appartement n°C43 usage d'habitation situé au 4èm...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 31·fr
    ... de l'administration et les modalités de leur élaboration, réalisa...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 7·fr
    ...r Fawzi Ben Abidi Nasser la totalité du fonds de commerce ayant po...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 5·fr
    ...sieur Néjib Marzougui, en sa qualité de Président Directeur Généra...