Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 17·fr
    ...— Les infractions au présent arrêté seront constatées, poursuivies...
  • Annonces Légales·2005 / N°181·page 10·fr
    ...ortés, - d'adopter de nouveaux statuts de la société en harmonie a...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 54·fr
    ...mpératives et les dispositions statutaires et par toute décision d...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 27·fr
    ...- Amendement de l'article 04 des statuts de la société. - Changeme...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 3·fr
    ... aux modalités définies par le statut les régissant. Article 23 (...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 46·fr
    ...t aux articles 21, 22 et 23 du statut de la Société. P/Le Conseil...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 37·fr
    ...Il a constaté le bon achèvement de la liquidation de la société et...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 65·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. N° A-591 -...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 23·fr
    ...L'article VI des statuts est changé en conséquence. Le Gérant N°...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 34·fr
    ...Ceci tel que constaté par l'expert Othman Mehri, désigné par Ordon...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 46·fr
    ... commerce exploité en tant que station de lavage et de décoration ...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 48·fr
    ...- Modification corrélative des statuts de la société suite à l'aug...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 19·fr
    ...Il s'agit d'une station d'essence. **Mise à prix** : La mise à pr...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 11·fr
    ... de commerce consistant en une station de lavage, de service et de...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 20·fr
    Vu la loi n° 82-70 du 6 août 1982, portant le statut général des f...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 24·fr
    ...Vu le décret n° 99-1735 du 9 août 1999, portant approbation du sta...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 83·fr
    ... départ à Mellita comprend une station de compression d'une puissa...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 4·fr
    ...mmerce destiné à l'activité de station de services (vente des carb...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 60·fr
    ...Le président du tribunal administratif compétent statue sur la dem...