Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 5·fr
    ... instruments de mesure sera constatée, pendant l'année 1959, par l...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 34·fr
    ...— Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence....
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 33·fr
    ...onformément à l'article 47 des statuts, un Conseil de Liquidation ...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 8·fr
    ...décembre 1963 ## Agents de Constatation Pour le 4ème échelon : ...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 41·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 7·fr
    ...ces biens; - d'établir un état statistique annuel de ces biens - d...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 5·fr
    ... délivrer tout document ou attestation rentrant dans le cadre de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 66·fr
    ...été; 2- Mise en conformité des statuts de la Société. Les documen...
  • Journal Officiel·2006 / N°011·page 9·fr
    ...rnant l'octroi des diverses prestations et ce, directement, par co...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 9·fr
    ...07 du 18/5/2023 la révision du statut de l'association des techniq...
  • Annonces Légales·2026 / N°035·page 18·fr
    ...rteur, vu que le Tribunal a constaté des incohérences concernant l...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 11·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : néant. Les conditi...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 24·fr
    ...Deux, Six et Sept des Statuts. Deux originaux de l'acte précité o...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 7·fr
    ...Le nouvel article 13 des statuts portant nomination de Monsieur Ma...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 24·fr
    ...- augmentation du capital social, - modifications statutaires en c...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 57·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 23·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des titres so...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 17·fr
    ...odification de l'article 6 des statuts Le Conseil d'Administratio...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 18·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. La libération ...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 48·fr
    ...Abdelkader Bouzaabia (statutaire) : 600 parts. Directeur commerci...