16 198 résultats pour ""GET""
- Journal Officiel·1990 / N°037·page 7·fr...67 portant loi organique du budget et notamment son article 35 tel...
- Journal Officiel·1967 / N°028·page 10·fr...% de la totalité des grains (orgettes et grains étrangers non comp...
- Journal Officiel·1997 / N°095·page 12·fr...ctions de sous-directeur du budget d'équipement à la direction des...
- Journal Officiel·1995 / N°051·page 6·fr...s extérieurs, - arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
- Journal Officiel·1959 / N°040·page 9·fr...ervice intéressé, doté d'un budget annexe. Art. 8. — Dans la limi...
- Journal Officiel·2009 / N°035·page 4·fr...urse qui est imputée sur le budget de l'administration, de l'entre...
- Journal Officiel·1967 / N°017·page 20·fr...Opérations hors-budget Plan comptable. Classification des opérat...
- Annonces Légales·2008 / N°028·page 44·fr...2008B00282SRLB2 Société Générale de Transport Terrestre «Sogetra...
- Journal Officiel·1980 / N°013·page 10·fr..., portant fixation pour les budgets des communes et organismes ass...
- Journal Officiel·1973 / N°010·page 21·fr...même temps que le projet de Budget. Le Conseil d'Administration st...
- Journal Officiel·1989 / N°051·page 3·fr...rojet industriel inscrit au budget d'investissement. Art. 3. — Ne...
- Annonces Légales·2014 / N°136·page 21·fr... d'Equipement et de Travaux «EGET» SARL au capital de 2 700 000,...
- Annonces Légales·2012 / N°100·page 30·fr...- Présentation du budget général du projet. - Questions diverses. ...
- Journal Officiel·1989 / N°028·page 13·fr...l'exécution du budget annexe des PTT — les services d'exploitation...
- Journal Officiel·1995 / N°103·page 8·fr...7, portant loi organique du budget, ensemble des textes qui l'ont ...
- Journal Officiel·1996 / N°054·page 12·fr...2 - la sous-direction des budgets prévisionnels comprenant deux se...
- Journal Officiel·2000 / N°101·page 10·fr...Le montant de ce prix est imputé sur le budget de la caisse nation...
- Journal Officiel·1980 / N°035·page 7·fr...onibilités des comptes hors budget dont le Ministère du Plan et de...
- Journal Officiel·1986 / N°019·page 7·fr...ordonnateurs secondaires du budget général et assignées payables s...
- Journal Officiel·1991 / N°072·page 6·fr...7, portant loi organique du budget et notamment son article 24 tel...