Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 3·fr
    ...emblée Nationale, par lettres individuelles quinze (15) jours au m...
  • Journal Officiel·1991 / N°047·page 17·fr
    ...ectives, des terres d'extrême indivision et des terres domaniales....
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 43·fr
    ...La vente de la totalité des parts indivises objet de la saisie aur...
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 19·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 5·fr
    ...4- Examen et approbation des états financiers individuels et conso...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 57·fr
    ...Une part de 14 parties sur l'indivision du 96 parties de l'immobil...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 14·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°073·page 14·fr
    ...1- Approbation des Etats Financiers Individuels et Consolidés arrê...
  • Annonces Légales·2018 / N°089·page 28·fr
    ...oud Enwechri des parts dans l'indivision d'un fonds de commerce av...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 26·fr
    ...– Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 17·fr
    ...la totalité de 34/48 parts indivises de l'immeuble consistant en u...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 12·fr
    ...D'après le certificat de propriété il s'agit de parts indivises, o...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 38·fr
    ...Les parts indivises à vendre (116.375/399) du titre foncier n° 146...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 15·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 42·fr
    ...a) Les droits indivis leur appor. enant dans l'immeuble objet du T...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 10·fr
    ...L'article 117 de la même loi stipule que les renseignements indivi...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 78·fr
    ...la totalité des deux tiers indivis du magasin, ouvrant au Sud, sis...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Sami Ben Abd Jlil Ben A...
  • Annonces Légales·2023 / N°056·page 3·fr
    ... en résulter une souscription indivise. - A titre réductible : en...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 17·fr
    ...Approbation des états financiers individuels audités au 31 décembr...