Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 41·fr
    ...e 131.500 Dinars déposée à la Trésorerie Générale de Tunisie en da...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 39·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 19·fr
    ....486.637,462 dt consigné à la trésorerie générale de la Tunisie qu...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 34·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présente un chèque cer...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 50·fr
    ...88 dinars objet de créance de trésorerie régionale de Mannouba sur...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 36·fr
    ...Suite à la consignation à la trésorerie générale de Tunisie d'un m...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 12·fr
    ...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 15·fr
    ...re irrévocable ou consigné au trésorier général. Le vendeur est d...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 33·fr
    ...Ce droit d'entrée est versé au profit du trésorier de l'Etat. Art...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 3·fr
    ...04 au compte n° R003310 à la trésorerie générale de la République...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 3·fr
    ...n des titres souscrits par le Trésor en représentation d'un emprun...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 43·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 36·fr
    ... tiers de la mise à prix à la Trésorerie Générale de Tunisie, ou p...
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 14·fr
    ...) Faire face à ses besoins de trésorerie. Les emprunts de l'Offic...
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 42·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Annonces Légales·2021 / N°063·page 5·fr
    ...Afef Abidi - Trésorier : Sofien Ayachi. 2021R01551APSF1 Journal ...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 35·fr
    ...- Privilège au profit du trésors public pour la somme de 14.373,90...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 38·fr
    ...re irrévocable ou consigné au trésorier général. Le vendeur est d...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 16·fr
    ...nsignation du montant chez le trésorier public de Tunisie selon le...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 17·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale, ou ayant présen...