Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 12·fr
    ... septembre 2000, fixant les modalités d'organisation du concours i...
  • Annonces Légales·2022 / N°144·page 10·fr
    ...la totalité de la propriété objet de titre foncier n°159643 Sousse...
  • Annonces Légales·2025 / N°144·page 13·fr
    ...ession est esthéticienne, en qualité de tiers détenteur d'une part...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 3·fr
    ...d) Généralités sur les successions, donations entre vifs et testam...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 11·fr
    ... Fourati épouse Ben Zaied en qualité de président directeur généra...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 32·fr
    ...bib rue 2138 n° 46 Sfax, la totalité du fonds de commerce lui appa...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 30·fr
    ...Monsieur Hamadi Ben Fredj Jendoubi, de nationalité Tunisienne, dem...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 52·fr
    ...La totalité d'un immeuble agricole objet du titre foncier n° 50710...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 33·fr
    ...n°02 El Omrane, Tunis, en sa qualité de débiteur hypothécaire, sel...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 38·fr
    ...2) La totalité de la parcelle de terre agricole objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 53·fr
    ...La totalité de l'immeuble nommé «RABHA 33» Objet de titre foncier ...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 27·fr
    ...r suite de la cession de la totalité de ses actions. L'assemblée ...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 14·fr
    ...t Hached à Béja, a vendu la totalité des parts qu'il détient dans ...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 37·fr
    ...Monsieur Youssef Zgala, a vendu la totalité de ses parts dans la s...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 45·fr
    ...le nom de Aine z'rouref municipalité de amdoun gouvernorat de Béja...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 6·fr
    ...poser d'une partie ou de la totalité des sommes inscrites aux dits...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 6·fr
    ... pressions, obéit aux mêmes modalités que celles relatives à la de...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 39·fr
    ...Jamil Sdiri cesse d'avoir la qualité de Représenter et de gérer la...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 26·fr
    ...désigner Edward Gilchrist en qualité de gérant en remplacement de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 10·fr
    ... prime accordée majorée des pénalités de retard aux taux en vigueu...