Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 47·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire statuant sur l'exercice 2017; Lect...
  • Annonces Légales·2019 / N°035·page 7·fr
    ...haker Bouficha Toutes les contestations sont acceptées au local de...
  • Annonces Légales·2019 / N°104·page 15·fr
    ...ant quittance n°M006407 et attestation de dépôt n° 180057 en date ...
  • Annonces Légales·2023 / N°007·page 19·fr
    ...re catégorie consistant en une station de compression et transport...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 10·fr
    ...té, des immunités contre l'arrestation ou la détention, qui ne s'a...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 21·fr
    ...K × 20 Douches ou bains statiques. Voir Chapitre XII : Electrorad...
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 7·fr
    cour est réservée pour le stationnement des véhicules et le déchar...
  • Annonces Légales·2005 / N°021·page 7·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 22·fr
    ...à ce PV, les articles 4, 6 des statuts de la société ont été modif...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 28·fr
    ...2 - Mise en conformité des statuts avec les dispositions du code d...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 43·fr
    ...ouverture des plis; — Une attestation du service des impôts. N° ...
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 17·fr
    ...e Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 3·fr
    ... instruments de mesure sera constatée au cours de l'année 1982 par...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 25·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. 2016X01779SRL...
  • Annonces Légales·2017 / N°033·page 30·fr
    ...eux bureaux, un magasin et une station de carburant. Le tout est é...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 20·fr
    ...- La constatation de la clôture de la liquidation. - Approbation d...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 3·fr
    ...(nouveau) - Le conseil de l'ordre doit statuer sur les demandes d'...
  • Journal Officiel·2002 / N°026·page 25·fr
    ...nue s'effectue au vu d'une attestation délivrée par le directeur d...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 12·fr
    ...21 - La constatation et la poursuite des infractions aux dispositi...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 31·fr
    ...2- modification de l'article six des statuts. Le gérant 2004S085...