Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 22·fr
    ...2°) Approbation des statuts et déclaration de la constitution défi...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 25·fr
    ...à route El kaied Mohmed km 5.3 station ben Ayed Sfax, la totalité ...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 33·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 15·fr
    ...odification de l'article 6 des statuts de la société. 2015S01254S...
  • Journal Officiel·2002 / N°036·page 5·fr
    ...ue internationale et des manifestations scientifiques à la directi...
  • Journal Officiel·2009 / N°008·page 19·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 20·fr
    ...2) Modification de l'article 6 des statuts relatif au capital soci...
  • Annonces Légales·2026 / N°041·page 5·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Journal Officiel·2020 / N°099·page 4·fr
    ...istrative peut autoriser la prestation de certains services admini...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 32·fr
    ...Deux exemplaires du statut ont été déposés au Greffe du Tribunal d...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 53·fr
    ...en conséquence l'article 7 des statuts. 2008N00047SRLB2 Société ...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 24·fr
    ...rdre du jour les modifications statutaires suivantes : Augmentati...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 36·fr
    ...Les statuts de la société sont mis à jour en conséquence. 2008T05...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 17·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur la gestion de l'exerci...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 40·fr
    ...plis datés et signés 3°) L'attestation du C.N.S.S. valable le jour...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 53·fr
    ...rale annuelle des actionnaires statuant sur l'exercice 2012 Socié...
  • Annonces Légales·2021 / N°066·page 10·fr
    ...raordinaire - Mise à jour des statuts de la société par la modifi...
  • Annonces Légales·2022 / N°117·page 5·fr
    ...et stations de jeux». Les oppositions doivent être formulées dans ...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 20·fr
    ...Le centre peut assurer, par voie contractuelle, des prestations de...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 9·fr
    ...Constat et visite de l'immeuble : Le bien immobilier peut être vis...