Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 56·fr
    ...lume Tunis 89n 149/1 sur la totalité du titre foncier n 67554 Tuni...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 30·fr
    ...98.604.677, en qualité de liquidateur sur la succession du défunt ...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 8·fr
    ...tionnaires exerçant aux municipalités, qui à la date du concours o...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 7·fr
    ...r des services publics en sa qualité de chargé de mission exerçant...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 9·fr
    ...'article 6 du code de la nationalité tunisienne ». III. — Réserve...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 7·fr
    ...- Municipalité de Tunis : 4.600.000 D - District de Tunis : 920.00...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 24·fr
    ...r judiciaire pour étudier la réalité de la situation économique, f...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 16·fr
    ... l'autorisation de céder la totalité de ses intérêts dans le permi...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 26·fr
    ... recouvrement ainsi que les modalités de paiement, Page 3026 Jour...
  • Annonces Légales·2025 / N°122·page 11·fr
    ...tant sur la cession de l'intégralité du fonds de commerce de la so...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 5·fr
    ... l'extension actuelle de la localité nécessite la création d'une z...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 44·fr
    ...Ce plan est déposé à la Municipalité de Tunis où il pourra être co...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 45·fr
    ...La totalité des parts soit 3539.0229/74080 parts revenant à la par...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 28·fr
    ...tement ou indirectement, en totalité ou en partie à l'un quelconqu...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 40·fr
    ...En sa qualité de caution hypothécaire et solidaire avec la débitri...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 24·fr
    ...t Kamel Meddeb ont vendu la totalité des parts leur appartenant da...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 29·fr
    ...Edida Bouhamed ont vendu la Totalité des parts Sociales leur appar...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 18·fr
    ...i Société par Actions de Nationalité Italienne sise à Rome 42 via ...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 29·fr
    ... Monsieur Hafedh Kallel, la totalité des parts Sociales qu'elles p...
  • Annonces Légales·2013 / N°153·page 31·fr
    ...1386 Parts du 7623 Parts composant la totalité d'un terrain agrico...