...- Visite et constat des lieux : chaque jour et pour plus d'informa...

...estauration des sols, de reforestation, d'assainissement ainsi qu'...

...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...

... associés - la mise à jour des statuts de la société en conséquenc...

...- La mise en conformité des statuts avec les dispositions du code/...

...l'Assemblée Générale Ordinaire statuant sur l'exercice 1979. - Exa...

...Toutes les oppositions peuvent être reçues à l'adresse de station ...

...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...

...- Constatation de la clôture de la liquidation. Deux copies du P....

...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...

...Sallem Mohamed Izzeiddine, demeurant route Sidi Mansour klm 3 stat...

...n conséquence, l'Article 6 des statuts est modifié comme suit : A...

...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...

...Attestation d’adhésion à l’organisation en question. Le nombre de...

...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...

...nt des prétentions ou des contestations à faire à ce sujet, doiven...

...oirs prévus à l'article 16 des statuts de ladite Société pour sa l...

...'assemblée générale qui aura à statuer sur les comptes de l'exerci...

...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...

...Répartition statutaire des bénéfices : sur les bénéfices nets déte...