Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 30·fr
    ...uel est édifié un kiosque, une station de lavage, une administrat...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 28·fr
    ...commun, toute fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédia...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 17·fr
    ...qui sera appelée à statuer sur les comptes de l'exercice 2008, le ...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 28·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 40·fr
    ...Les contestations doivent parvenir à l'adresse cité ci dessus. 201...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 57·fr
    ...Les articles 6 et 7 des Statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 33·fr
    ...l a été décidé de modifier les statuts en conséquence et notamment...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 38·fr
    ...- De mette à jour les statuts de la société. 2017T00978SRUB2 ## ...
  • Journal Officiel·1996 / N°104·page 10·fr
    ...ers, 1-55 - duplicata de l'attestation de visite technique, 1-56 -...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 5·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2022 / N°106·page 18·fr
    ...ercial El Khalil en face de la station Slimène Kahia La Manouba. ...
  • Annonces Légales·2023 / N°032·page 7·fr
    ...Constat et visite du bien immeuble : Le bien immeuble peut être vi...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 15·fr
    ...onformément à l'article 25 des statuts de la société, mis à jour e...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 32·fr
    ...fo Aldrovandi l'article 11 des statuts est modifié comme suit : L...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 23·fr
    ... ont décidé la mise à jour des statuts. Journal Officiel de la Ré...
  • Annonces Légales·2008 / N°093·page 28·fr
    ...plancher en carrelage selon constat de l'expert délégué par Mr le ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 46·fr
    ...Le Président N° 2256 ### ASSOCIATION AMENDEMENT DU STATUT Confo...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 18·fr
    ...Suite à cette augmentation l'article 6 des statuts sera modifié en...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 3·fr
    ...a Lac de Bizerte; À l'Ouest : Station de la Gare de Sidi Ahmed, R...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 25·fr
    L'attestation délivrée à chaque souscripteur mentionnera le taux d...