Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 34·fr
    ...Hached - Tunis ## Extrait des statuts Suivant cette sous-seing p...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 29·fr
    ...mise à jour de l'article 13 du statut. 2011X00501SRLB2 --- **Av...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 61·fr
    ... de Gérance ### Modifications Statutaires Société de Pneumatique...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 10·fr
    ...1) Une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 41·fr
    ...- Statuts de la Société. - Déclaration de souscription et de verse...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 43·fr
    ...- Modification de quelques articles des Statuts. - Questions diver...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 13·fr
    ...Il a été décidé l'approbation de la modification du statut de la s...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 18·fr
    ...ification de l'article six des statuts. 2014400371SANB2 Société ...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 16·fr
    ...«Le constat de la cessation de paiement de la SOCIETE TUNISIENNE D...
  • Journal Officiel·2000 / N°063·page 9·fr
    ...- statut général des personnels de la fonction publique. Journal ...
  • Annonces Légales·2021 / N°042·page 13·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut êt...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2022 / N°084·page 9·fr
    ...le extraordinaire à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Journal Officiel·2009 / N°071·page 8·fr
    ...9 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études por...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 3·fr
    ...Djebel Felten d'autre part, constatant l'apport-fusion du Djebel F...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 2·fr
    ...les formes et toutes les manifestations de discrimination raciale ...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 39·fr
    ... judiciaire), le tribunal a constaté la cessation de paiement de l...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 64·fr
    ...- Mise à jour des statuts de la société conformément à la loi n° 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 19·fr
    ...et qui est exploité entant que station de lavage des voitures. Le...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 32·fr
    ...Il résulte des dispositions du statut de constitution visé par Mon...