Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 17·fr
    ...Dar appartenant à la municipalité. --- ## GOUVERNORAT DE TUNIS ...
  • Journal Officiel·1980 / N°052·page 28·fr
    ...ée Ben Romdhane ont cédé la totalité des actions qu'ils possèdent ...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 21·fr
    ...rhat Sassi, a été désigné en qualité de Président Directeur Généra...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 32·fr
    ...- La cession de la totalité des parts sociales à Mme Ben Amara Aro...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 40·fr
    ...ulaire de CIN n° 04167551 en qualité des cogérants, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1996 / N°060·page 3·fr
    ...cier desdites allocations en qualité d'attributaire dans les condi...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 13·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi n° 6...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 15·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à route Tunis km 2,5 impasse Taktak,...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 20·fr
    ...la totalité de la propriété non enregistrée de superficie de 222 m...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 11·fr
    ...nt devront justifier de leur qualité d'exploitant : titre régulier...
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 39·fr
    ...La totalité de la propriété objet du TF n° 3632 dénommée « ERREMAL...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 19·fr
    ...V- Modalités et délais de délivrance des titres Le souscripteur r...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 8·fr
    ... titre de l'année 1967, les modalités d'application de l'accord co...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 47·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 12·fr
    ...Pendant le congé annuel payé, le travailleur reçoit l'intégralité ...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 24·fr
    ...elgacem Ben Ahmed Helali la totalité du fonds de commerce lui appa...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 24·fr
    ...La totalité d'une maison sise à Sousse, 54 bis, ancien cartier con...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 18·fr
    ...8) Pouvoir pour accomplissement des formalités de publicité légale...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 14·fr
    ...4 novembre 1994, fixant les modalités d'application des dispositio...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 30·fr
    ...t recrutement du candidat en qualité d'agent temporaire de la caté...