Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 22·fr
    ...par leur rang de créance contractuellement défini par la clause de...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 28·fr
    ...la Place du marché aux rêves, ci-devant, et actuellement rue de l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 26·fr
    ...u profit de la banque du Sud (actuellement Ettijari Bank). 2/ Une ...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 33·fr
    ...la CIN n°08708086, domiciliée actuellement à la rue Khadouja Thamr...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 12·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. Qu'elle est lim...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 10·fr
    ...ions et non cultivée à l'état actuel. Mise à prix : 1- Parts ind...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 16·fr
    ...r 1948 et dont le montant est actuellement de 40 millions par demi...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 13·fr
    ...Au vu des circonstances actuelles de l'épidémie du COVID-19 et par...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 57·fr
    ...Il est actuellement divisé en deux mille quatre cents actions (2.4...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 9·fr
    ...pécifications techniques contractuelles. La Cour a rejeté un moye...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 23·fr
    ...Ftima Bent Ahmed Ben Larbi El KHZAMI, demeurant actuellement à ARG...
  • Journal Officiel·1981 / N°011·page 8·fr
    ...Au coin nord se trouve une porte actuellement condamnée à coté d'u...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 15·fr
    ...Il est à préciser que le titre foncier n°7337 Sousse fait actuelle...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 12·fr
    ... les noms, prénoms et adresse actuelle; Pour les orphelins, les n...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 51·fr
    ...ciété Maghreb Travaux et qui, actuellement sont à la propriété de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 25·fr
    ...intérêts composés les valeurs actuelles des montants à verser et d...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 20·fr
    ...ers, au Sud par un cimetière (actuellement un parc public) et à l'...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 12·fr
    ... par son rang de créance contractuel déterminé par la clause de su...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 5·fr
    ...te des chaussures et exploité actuellement dans la vente des chaus...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 10·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel; d) Qu'elle est ...