Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 3·fr
    ...ssés à un indice égal ou si l'avantage retiré de ce classement est...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 4·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ##...
  • Journal Officiel·1996 / N°009·page 3·fr
    ...e la République, avec rang et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 28·fr
    ...s leur ancien grade lorsque l'avantage d'indice est égal à celui d...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 54·fr
    ...Les sociétés qui ne bénéficient pas des avantages fiscaux de la lo...
  • Journal Officiel·1996 / N°065·page 8·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de so...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 13·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts au profi...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 5·fr
    ...« Toutefois, lorsque l'avantage obtenu dans la nouvelle situation ...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 15·fr
    ...(différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénien...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 3·fr
    ...ec bénéfice des indemnités et avantages alloués au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 11·fr
    ...Ils ont droit en sus de leur rémunération aux avantages ci-après :...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 23·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 10·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 19·fr
    ...néant, Avantages particuliers prévus statutairement : néant Les ...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 9·fr
    ...u'ils y avaient acquise, si l'avantage de leur nomination est infé...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 14·fr
    ...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantage...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 5·fr
    ...stratégie visant à renforcer davantage ses fonds propres nets afin...
  • Journal Officiel·1994 / N°002·page 6·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-di...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 6·fr
    ...les lors de la souscription. Avantages particuliers : aucun. Con...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 9·fr
    ... vu de laquelle est accordé l'avantage fiscal, pour l'un des régim...