Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°099·page 24·fr
    ... El Aidi épouse Boucherit à l'indivis entre eux sis entre la route...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 41·fr
    ...les parts indivis appartenant au débitrice saisie Amel Akkari égal...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 51·fr
    ...tre de Propriété de la moitié indivise de la parcelle implantée de...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 43·fr
    ...Il s'agit de 500 parts en indivision revenant au défendeur dans le...
  • Annonces Légales·2017 / N°073·page 51·fr
    ...Les parts indivises qui représentent 4656.1666 parts de la superfi...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 68·fr
    ...robation des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2018 / N°121·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 312.599 / 6850 parts de l'imm...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 10·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 22·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembr...
  • Annonces Légales·2026 / N°043·page 15·fr
    ...La totalité de la propriété, soit la moitié de la propriété indivi...
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 8·fr
    ...ur qualité de copropriétaires indivis, faisant élection de domicil...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 21·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 54·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 39·fr
    ...Toutefois, l'offre doit être individuelle, territorialement délimi...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 8·fr
    ...immeuble à usage d'habitation individuelle exploité garderie se co...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 35·fr
    ...d par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 59·fr
    ...soixante dix-huit (378) parts indivises constitué par la parcelle ...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 48·fr
    ... annonce qu'ils possèdent à l'indivision d'un terrain d'une superf...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 37·fr
    ...la saisi est faite sur le 1/5 indivises de la totalité du propriét...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 25·fr
    ...N D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE CERTIFIES «EPIC» S.A.R....