Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 41·fr
    ..., ayant son domicile élu à la trésorerie régionale de Sfax Rue Kha...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 56·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 20·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 46·fr
    ...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 35·fr
    ...Aymen Jelili, Trésorier : Mohamed Ben Nasser 2014T03432APSF1 ### ...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 47·fr
    ...e de 800.000dt consignée à la trésorerie générale de Tunis le 17/3...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 41·fr
    ...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 58·fr
    ...n du montant de la vente à la trésorerie générale de Tunisie en da...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 7·fr
    ...impôts, emprunts, inflation, moyen de trésorerie; - L'impôt : géné...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 8·fr
    ... 1992 ou au titre des bons du trésor assimilables émis par l'État ...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 31·fr
    ...4.210,000 D.T) consignée à la trésorerie générale de Tunis le 4 ju...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 56·fr
    ...08, et à la consignation à la trésorerie de cent soixante trois mi...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 5·fr
    ...es, de la priorité absolue du trésor. Art. 17. - Les instituts su...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 62·fr
    ...Suite à la consignation à la Trésorerie Générale de Tunisie d'un m...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 11·fr
    ...s établissements publics - Le trésor. # Arrêté du ministre de l'é...
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 41·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale, ou ayant présen...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 55·fr
    ...500.000) cosigné auprès de la trésorerie générale sous le n°16231 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 45·fr
    ...le 1/3 de la mise à prix à la trésorerie générale de Tunisie, ou p...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 53·fr
    ...Suite à la consignation du prix à la trésorerie générale de Tunisi...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 44·fr
    ...e des dépôts et consignations trésorerie générale du Tunisie 22/2/...