Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 22·fr
    ...- La mise à jour des statuts. Le gérant 2009T00924SRLB2 # Assem...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 41·fr
    ...rts sociales et changement des statuts ### Société Quincaillerie ...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 51·fr
    ...10/2010 sous le n° 26570 a constaté l'impossibilité de sauvetage ...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 18·fr
    ...La mise à jour du statuts après la modification de l'article 6 (ca...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 12·fr
    ...s les conditions fixées par le statut les régissant. Art. 7. — Le...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 15·fr
    ...- La modification des articles 1, 2, 6 et 7 des statuts. 2014R039...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 49·fr
    ...Mr Noureddine Ben Mohamed Ben Cheikh, Propriétaire d'une station d...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 33·fr
    ...Mise à jour des articles 6 et 7 du statut de la société. 201640016...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 25·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 19·fr
    ...74 El Mourouj 1 exploité comme station de Graissage et Nettoyage d...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 3·fr
    ...ise d'otages en tant que manifestations du terrorisme internationa...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 4·fr
    ...ises à toutes les dispositions statuaires et assimilées aux action...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 19·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2005 / N°131·page 22·fr
    ...6, rue du Lac Toba Les Berges du Lac Tunis I - Extrait des statu...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 26·fr
    ...3/ Modification de l'article des statuts. 4/ Questions diverses. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 47·fr
    ...itif tel qu'il appert de l'attestation de non appel n° 2595 en dat...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 22·fr
    ...2°) Modification des statuts. 3°) Questions diverses. Le Conseil ...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 37·fr
    ...nds de commerce exploité comme station de lavage des véhicules sis...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 44·fr
    ...2°) L'attestation de la C.N.S.S. valable le jour de l'adjudication...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 23·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2011100293S...