Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 9·fr
    ...stre de l'Agriculture qui doit statuer en dernier ressort, après a...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 37·fr
    ...nds de commerce sis en face du station des services «Total», route...
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 8·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les cond...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 13·fr
    ...veau d'instruction 3 - une attestation délivrée par le centre de f...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 51·fr
    ...En application des dispositions statutaires, ne peuvent assister o...
  • Journal Officiel·1997 / N°072·page 11·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 14·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 16·fr
    ...- Modifications statutaires corrélatives au nouveau mode de gestio...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 44·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 16·fr
    ...Suite à cette augmentation de capital l'article 6 du statut est mo...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 43·fr
    ...A la suite de cette augmentation les articles 6 et 7 des statuts o...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 12·fr
    ...ation et d'une taxe sur les prestations de service, sont abrogés e...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 7·fr
    ...dans le cadre de ce forfait est facturé à 50% du tarif des prestat...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 38·fr
    ... et l'approbation des nouveaux Statuts. - La nomination de Syrine ...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 40·fr
    ..., en date du 7/1/2016 et le constat de l'huissier Chams Eddine Att...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 40·fr
    ...Toute contestation sera acceptée chez l'acquéreur à son domicile s...
  • Annonces Légales·2017 / N°008·page 54·fr
    ...Tel qu'a été constaté par l'expert judiciaire Mr Elhadi El Hamdi d...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 25·fr
    ...En conséquence, l'article 3 et l'article 3 des Statuts ont été mod...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 67·fr
    ...Une attestation de perte a été délivrée sous N°1501 du 16/11/2018 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 16·fr
    ... du 2 novembre 1977, fixant le statut et l'organisation de l'insti...