158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1980 / N°059·page 9·fr...stre de l'Agriculture qui doit statuer en dernier ressort, après a...
- Annonces Légales·2013 / N°014·page 37·fr...nds de commerce sis en face du station des services «Total», route...
- Annonces Légales·2017 / N°058·page 8·fr...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les cond...
- Journal Officiel·1995 / N°065·page 13·fr...veau d'instruction 3 - une attestation délivrée par le centre de f...
- Annonces Légales·2018 / N°069·page 51·fr...En application des dispositions statutaires, ne peuvent assister o...
- Journal Officiel·1997 / N°072·page 11·fr... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
- Journal Officiel·1997 / N°087·page 14·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Annonces Légales·2006 / N°032·page 16·fr...- Modifications statutaires corrélatives au nouveau mode de gestio...
- Journal Officiel·1972 / N°050·page 44·fr...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
- Annonces Légales·2009 / N°095·page 16·fr...Suite à cette augmentation de capital l'article 6 du statut est mo...
- Annonces Légales·2011 / N°084·page 43·fr...A la suite de cette augmentation les articles 6 et 7 des statuts o...
- Journal Officiel·1981 / N°084·page 12·fr...ation et d'une taxe sur les prestations de service, sont abrogés e...
- Journal Officiel·1982 / N°026·page 7·fr...dans le cadre de ce forfait est facturé à 50% du tarif des prestat...
- Annonces Légales·2015 / N°064·page 38·fr... et l'approbation des nouveaux Statuts. - La nomination de Syrine ...
- Annonces Légales·2016 / N°019·page 40·fr..., en date du 7/1/2016 et le constat de l'huissier Chams Eddine Att...
- Annonces Légales·2016 / N°048·page 40·fr...Toute contestation sera acceptée chez l'acquéreur à son domicile s...
- Annonces Légales·2017 / N°008·page 54·fr...Tel qu'a été constaté par l'expert judiciaire Mr Elhadi El Hamdi d...
- Annonces Légales·2017 / N°034·page 25·fr...En conséquence, l'article 3 et l'article 3 des Statuts ont été mod...
- Annonces Légales·2018 / N°149·page 67·fr...Une attestation de perte a été délivrée sous N°1501 du 16/11/2018 ...
- Journal Officiel·2000 / N°071·page 16·fr... du 2 novembre 1977, fixant le statut et l'organisation de l'insti...