Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2002 / N°098·page 31·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 6·fr
    ...ges commerciaux, notamment les statistiques d'importation et d'exp...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 39·fr
    ...tif du non appel d'après l'attestation de la cour d'appel El Kef. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 6·fr
    ... nouvelles transformations des statuts des différentes catégories ...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 25·fr
    ...l de première instance de Sfax statuant en chambre de conseil, sou...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 22·fr
    ...l résulte des dispositions des statuts visés conformément à l'arti...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 21·fr
    ...s que prévus par la loi et les statuts, pour agir au nom de la Soc...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 33·fr
    ...mes prévues à l'article 33 des Statuts. Le Conseil d'Administrati...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 37·fr
    ...ameur Sousse - Mise à jour des statuts. 2013S03210SRLB2 ## Chang...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 27·fr
    ... tenue de l'assemblée générale statuant sur l'exercice 2016. 2014...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 5·fr
    ... du 11 janvier 1989, fixant le statut particulier des personnels c...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 46·fr
    ...Ben Arous, 1006 Tunis, afin de statuer sur l'ordre du jour suivant...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 15·fr
    ...et de modifier l'article 7 des statuts en conséquence. Une inscri...
  • Journal Officiel·1999 / N°099·page 8·fr
    ...tionales, des courses et manifestations internationales et des pri...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 24·fr
    ...20 du 17 mars 1973, fixant les statuts particuliers des personnels...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 43·fr
    ...— En vertu du jugement de Statut Personnel N° 2005, rendu en premi...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 35·fr
    ...- Par conséquent l'article 3 des statuts sera modifié. 2010S01216...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 48·fr
    ...ns les frais y afférents qu'on statue à l'audience. Charges : hypo...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 18·fr
    ...l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 27·fr
    ...- Mise à jour l'article 6 et statut. - Nomination Mr Basem Ben Say...